Bernard Leca


De: Bernard LECA
professeur des universités affecté à l'université Paris-Dauphine, en disponibilité
Objet:
radié des cadres
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000050086200(source JORF)
réintégration
11 Août 202411/08/2024
De: Bernard Leca
magistrat du second grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024983457(source JORF)
radiation
18 Décembre 201118/12/2011
De: Leca (Bernard)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000024580743(source JORF)
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Bernard Leca
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021573894(source JORF)
disponibilité
31 Décembre 200931/12/2009
De: Bernard Leca
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000020147636(source JORF)
disponibilité
25 Janvier 200925/01/2009
De: Bernard Leca
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard Leca
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Vern
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Leca (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice
(Emmanuelle)
JORFTEXT000000555964(source JORF)
admissibilite
10 Mars 199810/03/1998
De: Leca (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Leca (Bernard)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000191103(source JORF)
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Leca (Bernard)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000373663(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Leca (Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000555936(source JORF)
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.